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Marques déposées par EARL LEFEVRE SEBASTIEN
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CUVEE CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE CONSTELLATION
EARL LEFEVRE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4521555
Date de dépôt :
03/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2029
CUVEE CONSTELLATION de EARL LEFEVRE SEBASTIEN

Présentation de la marque CUVEE CONSTELLATION

Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par EARL LEFEVRE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est EARL LEFEVRE SEBASTIEN domicilié(e) 10 RUE DE PRESLES - 51130 - VERT TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LEFEVRE SEBASTIEN, Monsieur SEBASTIEN LEFEVRE domicilié(e) 10 RUE DE PRESLES - 51130 - VERT TOULON - France.

La marque CUVEE CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CONSTELLATION arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

EARL LEFEVRE SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : Les Dryades


EARL LEFEVRE SEBASTIEN - 10 RUE DE PRESLES - 51130 - VERT TOULON - France


EARL LEFEVRE SEBASTIEN, Monsieur SEBASTIEN LEFEVRE - 10 RUE DE PRESLES - 51130 - VERT TOULON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Vins d'appellation d'origine protégée.